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par Marchi Jean-Claude


Compte rendu du conseil municipal 04 11 2013


Présents : J. PONS, J. ESPANOL, E. DA COSTA, J. RASCOL, L. SYLVESTRE,
R. BARREAU, J.M. NICOLAU, P. RAYMOND, J.M. GUIBERT, J. C. MARCHI.

Absents : V. DA COSTA (procuration E. DA COSTA), J. B. PENNA, N. CAUMETTE,P. ALCAZER, P. JIMENEZ.


1)Assainissement : en présence de M. MOROSO (SAUR) présentation du rapport annuel et avenant au traité d’affermage.

Le lotissement "Les amandiers" a été intégré au domaine communal en janvier 2013. M. MOROSO indique qu’il n’y aura pas d’incidence financière sur le contrat de la SAUR, seul un linéaire supplémentaire est à intégrer.

Pour le lotissement "Les Oliviers" son intégration oblige la SAUR à intervenir sur un autre poste de relevage, une cuve, un dégrilleur, une télésurveillance et un linéaire supplémentaire. Le bilan prévisionnel des charges d’exploitation s’élève à près de 3000 €.

Pour cet avenant au contrat (signé en 2010 jusqu’en 2022) la part fixe du fermier passera donc de 13,69 € à 14,60 €, la part sur la consommation passera de 0,734 € le m3 à 0,78 € le m3. La commune devra choisir, à l’aide d’une simulation, le pourcentage de part fixe et de la part modulable sur la consommation (sur une consommation de 120 m3 cela représentera une augmentation de 0,08 € par m3).

L’avenant au contrat de la SAUR est voté à l’unanimité.

Rapport annuel du délégataire (R.A.D.) 2012 :

M.MOROSO donne quelques indications sur le rapport : 8 km de linéaires de conduites d’assainissement, un poste de relèvement et une station d’épuration. Des améliorations sont proposées pour un meilleur fonctionnement : une convention avec l’abattoir doit être signée pour améliorer la qualité des eaux rejetées, il faut changer la canalisation de refoulement à la station d’épuration et ajouter un garde-corps sur le bassin de clarificateur.

Mme le maire rappelle qu’un contrat a été signé en octobre 2012 pour un contrôle annuel des bornes incendie (13 bornes) et qu’un passage caméra sera nécessaire Place du 14 juillet et devant l’école.


2)Le procès verbal de la réunion du 07/10/2013 est approuvé à l’unanimité.


3)Voirie communale : choix du maître d’œuvre.

Trois cabinets ont été contactés. Sur les deux réponses obtenues, le cabinet GAXIEU propose des frais de 9% sur le montant H.T. des travaux et ARTELIA seulement 8,5% sur le H.T. (montant inférieur à 100 000 €) puis 8,4% et 8,3% pour des montants supérieurs. Le cabinet ARTELIA est choisi à l’unanimité.


4)Acquisitions foncières : parcelles C98 et C99.

Les parcelles C98 (14,90 ares) et C99 (14,20ares) en vignes, appartenant à la succession de M. BUETAS, proches des anciens bassins de la cave coopérative, vont être rachetées par la commune pour un montantde 120 € plus 720 € de frais notariés (soit 840 €).

Vote pour l’achat de ces parcelles : Pour 10 Abstention 1 (J.M. NICOLAU).


5)Décision modificative au budget principal :

Modification sur les recettes :

Chapitre C1311 Subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)  : 58 923,30 €.

Chapitre C1313 Subvention Tennis : 13 664 €.

Chapitre C1318 Subvention FAFA (Fond d’Aide au Football Amateur) : 20 000 €.

Total 92 593,30 €

Modifications en dépenses :

Opération 162 : Voirie 60 000 €

Opération 163 Tennis 32 593,30 €

Vote à l’unanimité.


6)Renouvellement du bail de location du marché couvert :

Le bail arrivant à terme en octobre 2012 est renouvelé pour 8 mois à l’unanimité avec Mme FIEGEL gérante du domaine des Prés-Lasses (château d’Autignac) pour 200 € par mois.


7)Questions diverses :

Mme le maire qui avait reçu les représentants de l’association Mémoire d’Autignac, donne la parole à J. C. MARCHI. Il rappelle les propositions :

installer des plaques mentionnant les anciens noms de rues.

donner des noms d’autignacois aux bâtiments communaux.

honorer la présence de Marc CASSOT (grand acteur de cinéma et de théâtre) en 2014 dont la famille est originaire d’Autignac.

Mme le maire invite M. ALCAINE, secrétaire de l’association, pour faire un exposé sur cet évènement avant le conseil municipal le 18 novembre à 20h30.

R. BARREAU indique que sur la place de l’église, les trottoirs ont été élargis. Avec les moins-values (réfection du réseau d’eau potable) l’aménagement du parvis de l’église a été négocié. Les travaux seront terminés avant la fin du mois.

L’installation de sanitaire et d’eau potable sera effectuée dans la sacristie.

Vendredi 8 novembre à 18h30 salle Bastide réunion des bénévoles de la délégation d’Autignac Ligue contre le Cancer.

E. DA COSTA donne les grands moments de l’organisation du Téléthon 2013 à Autignac :

Lundi 11 novembre 16h salle Bastide LOTO.

Vendredi 22 novembre 19h repas avec animation salle Bastide (10 €).

Vendredi 29 novembre soirée jeux de société.

6, 7 et 8 décembre : défis marche 30 heures, carrés tricotés, chasse au trésor, animations danse et sport et vente de produits au profit du Téléthon.


Jean-Claude MARCHI conseiller municipal


alpais · 568 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Conseil municipal
06 Nov 2013. 11:57:34

Lien permanent vers l'article complet

http://autignac-alpais.sosblog.fr/Autignac-blog-b1/Compte-rendu-du-conseil-municipal-04-11-2013-b1-p57374.htm

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