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par Marchi Jean-Claude


Compte-rendu du conseil municipal 06 08 2012


Présents: J.PONS, R. BARREAU, E. DA COSTA, L. SYLVESTRE, J. M. GUIBERT, J. B. PENNA, J. RASCOL, J. ESPANOL, P. JIMENEZ, J. C. MARCHI.

Procurations : P. RAYMOND, V. DA COSTA, N. CAUMETTE.

Absents : S. ALCAZER, J. M. NICOLAU.

1)Approbation du P.V. du 19 juin 2012 :

vote à l’unanimité.

2)P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) :choix du maître d’oeuvre.

La commission était complétée par M. PEREZ (CAUE) et Mme CHAPEL (C.G. 34) avec voix consultative.

Suite à l’appel d’offres, sept réponses ont été reçues en mairie. Une première réunion (en juillet) a permis de prendre connaissance des offres et après un courrier de demande de précisions (E.I.E. environnement), la commission a sélectionné trois entreprises (ou groupements) avec des critères d’évaluation (20% pour le prix, 40% pour le délai et 40% pour la méthodologie).

Début août, les trois présélectionnées ont été auditionnées.

Le choix de la commission : URBAN PROJECT (DLM) 29 040 € H.T. (C. LLADERES Architecte et S; SCHNEIDER Urbaniste) pour un délai de 20 mois.

Les candidats non retenus : DIVERCITES 33 100 € en 17 mois et BETU 25 100 € en 24 mois.

Vote du conseil pour valider le choix de la commission : unanimité.

3)Recrutement CAE (entretien et cantine école) :

Pour remplacer Mme VIOLAT, Valérianne DUHAN sera embauchée : vote à l’unanimité.

Le remplacement de M. RIVAS (fin novembre) sera nécessaire.

Mme le maire rappelle que le personnel a déjà participé aux formations complémentaires disponibles.

4) HÉRAULT ENERGIES : renouvellement de la Convention Conseil en Energie partagé.

Le contrat signé en 2008 arrive à échéance. Des actions ont été entreprises pendant cette période : bilan énergétique 2011 avec diagnostic et solutions proposées sur les bâtiments communaux puis en 2012 économies d’énergies avec demandes de subventions.

La convention sera renouvelée pour 5 ans à raison de 213 € par an : vote à l’unanimité.

5)SAUR : convention pour l’entretien de bornes d’incendie.

Le maire est responsable du bon fonctionnement de ces bornes. Une vérification est nécessaire (clé, presse-étoupe, débit, pression). La SAUR propose une convention pour une vérification annuelle de 55 € par borne (16 à 20 bornes).

Le conseil demandera un devis comparatif à d’autres entreprises (pompiers, Lyonnaise des eaux). les bornes anciennes peuvent poser des problèmes. Un état des lieux est nécessaire au moins cette année.

Décision reportée au prochain conseil.

6)P.A.C. :Instauration de la Participation pour l’Assainissement Collectif.

La participation pour raccordement à l’égout est supprimée et remplacée par la P.A.C. (loi de finance 2012) à partir du 1 juillet 2012 (sans effet rétroactif).

La commune doit fixer le montant (antérieurement 1 000 € non soumis à la T.V.A.).

Proposition de 1 000 € : unanimité.

7)SCOT : avis sur le nouveau projet SCOT.

Après concertation et corrections minimes, le SCOT demande de valider le projet (affichage et enquête publique en octobre 2012). Vote à l’unanimité.

8)SFR : absorption par V.T.I. (avenant au contrat).

La mairie possède 4 téléphones reliés à l’opérateur SFR. La société V.T.I. (Vivendi Téléphone International) ayant absorbé SFR demande une délibération pour officialiser le nouveau contrat : vote à l’unanimité.

Certains conseillers proposent de contacter d’autres opérateurs pour mettre en concurrence cette convention.

9)Questions diverses :

_ La demande de M. SEBA (place Taxi : voir dernier conseil) sera discutée au prochain conseil.

_ Une communication sur les dangers de l’extraction des gaz de schistes est d’actualité dans notre région (voir N. CAUMETTE).

_ Dépôt d’un projet d’éoliennes au Mas de l’Anus. Pour un projet similaire la réponse a été négative (FRAMPS).

_ Stade : la nouvelle pelouse du stade est bien verte. Le pare-ballons sera placé prochainement et la clôture sera refaite en septembre.

Pour la saison 2012-2013 (en partie) les équipes devraient jouer sur le terrain de St Genies. La fenêtre du vestiaire de l’arbitre a été vandalisée.

_ Une enquête a été lancée sur Autignac pour une reprise des activités au tennis. Si le nombre est suffisant, un redémarrage peut se faire provisoirement sur un cours avant des travaux ultérieurs.

Jean-Claude MARCHI conseiller municipal

alpais · 926 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Cat, Conseil municipal
Mots clé (tags): Mots clé (tags) PLU
08 Aoû 2012. 16:35:41

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http://autignac-alpais.sosblog.fr/Autignac-blog-b1/Compte-rendu-du-conseil-municipal-06-08-2012-b1-p57351.htm

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