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par Marchi Jean-Claude


Compte rendu du conseil municipal 29 10 2012


Absents : J.M. GUIBERT (procuration E. DA COSTA), P. JIMENEZ (procuration J. PONS), P. RAYMOND (procuration L. SYLVESTRE), V. DA COSTA, S. ALCAZER, N. CAUMETTE.

Infos :

Cérémonie du 11 novembre : les enfants de l’école participeront en lisant des textes.

Le secrétariat d la mairie sera fermé le 2/11 et le 24/12. Il sera ouvert le 21 décembre 2012.

Suite à la réunion de Murviel sur le danger des gaz de schiste, la commune envisage de faire une réunion publique dans notre village. L’arrêté pris par le Maire de St Genies de Fontedit est intéressant à transposer pour Autignac.

1)Approbation du procès verbal du 15 10 2012 : unanimité.

2)Location du marché couvert :

Le conseil, à l’unanimité, décide de louer le marché couvert pour 200 € par mois (pour 1 an) à la SCI Château de Lavit pour entreposer des matériaux

La voiture du Relais Assistance Maternelle (RAM) sera toujours entreposée dans une partie du marché couvert.

Vote à l’unanimité.

3)Décision modificative :

Une décision modificative avait été envisagée pour augmenter les crédits en vue de la réfection du barbecue endommagé par un incendie. Ces travaux, financés par le remboursement de l’assurance seront affectés aux dépenses de fonctionnement et non en investissement. Donc il n’y a pas lieu de prévoir une décision modificative.

4)Recrutement CAE agent administratif :

Le contrat de l’employée embauchée (pour 6 mois) en juin dernier, arrive à expiration fin novembre 2012. Il ne sera renouvelé. Mme le maire précise que le temps plein ne s’impose pas. Suite aux modifications pour recruter un Contrat CAE, le maire attend la nouvelle réglementation pour recruter un employé.

5)Numérotation des rues :

Deux réunions de quartier ont permis à la municipalité d’informer la population de l’éventuelle modification des numéros des habitations. E. DA COSTA précise les propositions d’affectation des numéros et la mise en attente de numéros pour les terrains susceptibles d’être construits. Un certificat de numérotation sera proposé par la mairie et envoyé aux Impôts, Cadastre, Poste, Pompiers, SAUR, GPS, …

Vote à l’unanimité.

6)J. PONS rappelle que des terrains situés encore dans le domaine privé appartiennent à la commune.

Des mises à jour sont nécessaires.

7)Questions diverses :

Les restes de sépulture situés près du Stade, seront rassemblés et enfouis plus profondément.

Le cabinet qui instruit le PLU prévoit une réunion avec DDTM, SCOT, C. G. 34 au mois de novembre et une réunion de la commission agricole avant la fin du mois.

Jean- Claude MARCHI conseiller municipal

alpais · 805 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Cat, Conseil municipal
30 Oct 2012. 22:29:56

Lien permanent vers l'article complet

http://autignac-alpais.sosblog.fr/Autignac-blog-b1/Compte-rendu-du-conseil-municipal-29-10-2012-b1-p57357.htm

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