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par Marchi Jean-Claude


Comte rendu du conseil municipal 17 12 2012


Absents : J.M. GUIBERT (procuration E. DA COSTA), P. RAYMOND (procuration J.M. NICOLAU), J.B. PENNA, P. ALCAZER, V. DA COSTA.

Information : Mme Ève PARES est employée comme secrétaire pour 24 h par semaine.

1)Approbation du procès verbal du conseil  municipal 06 12 2012 :

vote à l’unanimité.

2)Espace JOURFIER : avenir du projet.

Mme le maire informe le conseil que le concours d’architectes prévu pour septembre 2012 ne sera pas lancé. Après un avis négatif des banques pour l’obtention des prêts, le projet est en attente.

J.C. MARCHI rappelle que ce projet était disproportionné pour les finances de la commune. Beaucoup d’énergie dépensée pour en revenir au point de départ. Les coûts des travaux du programmiste sont importants (plus de 35 000 €) pour une absence de réalisation.

3)D.E.T.R. 2013 : rénovation Ecole et Mairie.

Une demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (demande de subvention) sera déposée pour l’année 2013 avec une priorité pour les travaux de mise en conformité de l’électricité à l’école (devis 30 467 € H.T.), la façade Intérieure de l’école (devis 67 500 € H.T.) et le toit de la mairie (devis 26 224 € H.T.) : vote à l’unanimité.

D’autres travaux, non prioritaires, ont été chiffrés : façade extérieure de l’école (devis 45 568 € H.T.), façade extérieure de la mairie (avec isolation extérieure 47 302,50 € H.T.).

4)Ressources humaines : institution du régime indemnitaire.

Une Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T.) va être mise en place pour les agents techniques, administratifs et A.T.S.E.M. (école).

Mme le maire demande un vote sur l’I.A.T. (blocs de 450 € annuel avec coefficients)

Vote Pour : 8     Contre :1      Abstention : 3.

5)Intégration du lotissement les Amandiers dans le domaine communal :

Le président M. BOSC avait présenté un dossier complet. Une réserve sur un coffret électrique sera levée. Vote à l’unanimité pour l’intégration.

6)Aménagement du coeur du village : avis sur le projet.

Le bureau d’Etude ARTELIA a présenté plusieurs plans sur le projet de réorganisation du parking proche de la boulangerie. Vote sur une des solutions proposées :

Pour : 9    Abstention : 2     Contre : 1

7)Sens de circulation Rue de la Paix :

Devant la difficulté pour sortir de la rue de la Paix en face du Château, Mme le maire propose de placer cette rue en sens unique (dans le sens montant) jusqu’à la rue des Aires.

Vote rue de la Paix en sens unique : Pour : 9    Contre : 3.

Vote rue de la Paix sens unique jusque rue du Stade : Pour 1    Contre : 8.

Vote rue St André en sens unique : Pour : 0    Abstention : 2    Contre : 10.

8)Décision modificative :

Une somme de 3 000 € sera déduite du compte 605 (assurances) pour alimenter le compte 6553 (secours incendie) : vote à l’unanimité.

9)Questions diverses :

Le secrétariat sera fermé le 24 12 2012 mais ouvert le 31 12 2012.

Le bulletin municipal sera distribué prochainement.

La Magie de Noël se déroulera le 22 12 2012 à partir de 17 h 30 avec une exposition à la bibliothèque, des chants à l’église, la participation des associations, des commerçants et des vignerons.

Jean-Claude MARCHI conseiller municipal

alpais · 866 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Cat, Conseil municipal
18 Déc 2012. 20:54:26

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http://autignac-alpais.sosblog.fr/Autignac-blog-b1/Comte-rendu-du-conseil-municipal-17-12-2012-b1-p57362.htm

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