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par Marchi Jean-Claude


Affichage des articles postés en: Octobre 2013

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en session ordinaire, le :
LUNDI 4 NOVEMBRE 2013 à 18 H

Ordre du jour :
Approbation du procès verbal du 07/10/2013.
Assainissement : en présence de M. MOROSO (SAUR) présentation du rapport annuel du délégataire et avenant au traité d'affermage.
Voirie communale : choix du maître d'œuvre.
Acquisition financière : parcelles C98 et C99.
Finances : décisition modificative budget principal.
Renouvèlement bail location du marché couvert.
Questions diverses.

alpais · 440 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Conseil municipal
30 Oct 2013


Présents : J. PONS, R. BARREAU, J. M. NICOLAU, L. SYLVESTRE, J. B.
PENNA, N. CAUMETTE, J. RASCOL, J.C. MARCHI, J.M. GUIBERT, E. DA COSTA.


Absents : V. DA COSTA (procuration E. DA COSTA) P. RAYMOND (procuration L. SYLVESTRE) J. ESPANOL (procuration J. PONS).


Absents : P. JIMENEZ, S. ALCAZER.


1)Approbation du P. V. conseil municipal 09 09 2013 :


Pour : 10   Abstention : 3.


2)Assainissement rapport annuel du traité d’affermage et avenant :


M. MOROSO (SAUR) étant indisponible, la question est reportée à un prochain conseil.


3)Urbanisme Lotissement Le Saint-Nazaire (parcelle LIBES Sialla)


Une canalisation (égout privé) installée antérieurement, qui dessert les parcelles hautes de la Colline, traverse le terrain. La commune a demandé au lotisseur de réserver une bande de terrain pour servitude permettant d’éventuelles interventions sur cette canalisation. Madame le maire propose de prendre une délibération. Une discussion s’engage pourbien mettre en évidence les réserves des conseillers. Cette canalisation est ancienne et le terrain a été remblayé. Une inspection SAUR est nécessaire avant les travaux et à la fin de la construction des villas.


À l’unanimité le conseil donne son accord de principe mais devra suivre les travaux puisqu’à terme cette canalisation passera dans le domaine public.


Pour l’alimentation ERDF, le renforcement voire l’extension du réseausera à la charge du lotisseur et des propriétaires proches désirant viabiliser leurs terrains.


Vente viagère des parcelles E207 E208 (jardin H. DELMAS) :


Une demande CUb (Certificat d’Urbanisme pré-opérationnel) est arrivéeà la mairie. Les parcelles ont été données en viager par les
gestionnaires du bien d’H. DELMAS. Cette demande propose la construction de villas.


Le terrain jouxtant l’école pourrait servir d’extension pour les locaux ou de réalisation d’un plateau sportif et d’un jardin. Les
conseillers veulent éventuellement prétendre à une acquisition si le prix n’est pas prohibitif.


Sur proposition de J. C. MARCHI la question est posée :


Le conseil est-il d’accord pour donner une réponse favorable à cette demande de CUb ?


Pour : 0   Contre : Unanimité.


4)Réfection des courts de tennis :


Une subvention de 13 644 € a été accordée en juin 2013 pour la réfection des deux courts de tennis. Le devis  s’élève à 38 600 € H.T.
Il faut ajouter la réfection de la clôture ( terrain et plateau) et l’arrachage des sapinettes pour un coût global de 46 600 € H.T.


Madame le maire voudrait prendre du temps et repousser la décision. La majorité du conseil donne son accord pour le projet et la réalisation
de l’appel d’offres.


Vote  Pour : 11  Abstention : 2 (J. PONS et procuration)


5)Règlement du cimetière :


J.RASCOL donne lecture d’un nouveau règlement (ancien date de 1959) pour tenir compte des nouvelles règles relatives aux démarches funéraires. Après discussion, le droit de "séjour" pour tout corps placé dans le dépositoire sera limité à un an et à titre gratuit. Pour le columbarium, la possibilité d’utiliser des caveaux repris par la commune est à l’étude. Vote à l’unanimité.


6)Indemnité de conseil du Percepteur :


391,76 € brut donc 357,47 € net. Vote à l’unanimité.


7)Débroussaillage Espace JOURFIER :


Un figuier et du lierre poussent depuis l’espace JOURFIER vers la parcelle de Mme ARNAUD. Le mur risque d’être dégradé. Mme le maire a fait intervenir une entreprise pour nettoyer une partie du terrain(plusieurs milliers d’euros). Les bâtiments de ce terrain étant destinés, à terme, à être démolis, il ne semble pas nécessaire d’engagerdes frais supplémentaires sauf nuisance pour les riverains.


8)Fêtes de fin d’année :


Noël des agents : 4 décembre à 18 h salle d’Autrefois. Comme l’an dernier un chèque cadeau (150 €) sera remis à chaque personnel.


Magie de Noël : 21 décembre sur la place.


Décorations de Noël : L. SYLVESTRE informe le conseil sur l’achat de décorations pour compléter l’illumination du village (plafond de la place remplacé pour 1 000 € H.T.). Pour l’avenue de la Bastide la décision est reportée jusqu’à la réfection de la rue et des trottoirs. Des coffrets ont été placés sur les lampadaires pour faciliter l’installation des guirlandes électriques. Vote à l’unanimité.


9)Questions diverses :


Place de l’église : J. M. GUIBERT rapporte des propos de riverains qui trouvent les trottoirs trop étroits. Une nouvelle disposition est à l’étude. Le projet ne prévoit pas d’enfouir les câbles téléphoniques. Ilfaudrait , pour le moins, placer des gaines en attente de travaux.


Demande de J. JIMENEZ (courrier du 27 09 2013) de dégrèvement taxes foncières pour les vignes et les vergers. La secrétaire précise que la
délibération aurait dû être prise avant le premier octobre.

 

Numérotation des rues : Impasse rue du Plô 6 bis accordé.


Courrier des jeunes du village : ils demandent l’autorisation d’utiliser le stade à certaines heures. Deux responsables se sont désignés et pourront venir chercher la clef en mairie.


Jean-Claude MARCHI conseiller municipal


alpais · 499 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Conseil municipal
08 Oct 2013


Le conseil municipal se réunira à la mairie, en session ordinaire le 

LUNDI 7 OCTOBRE 2013 à 21 h


Ordre du jour :

Approbation du procès verbal du 09/09/2013.

Assainissement : en présence de M. MOROSO (SAUR) présentation du rapport annuel et avenant au traité d’affermage.

Urbanisme : vente viagère parcelle E207 et E208, Assainissement lot. Le Saint Saint-Nazaire.

Réfection des cours de tennis.

Règlement du cimetière.

Indemnité de Conseil du Percepteur.

Débroussaillage Espace JOURFIER.

Fêtes de fin d’année : Noël des agents, vœux à la population, décorations de Noël.

Questions diverses.


alpais · 435 vues · Laisser un commentaire
Catégories: Conseil municipal
03 Oct 2013